Lundi 14 septembre, 20 heures, séance du conseil municipal.
L’ordre du jour :
1- FINANCES
2026-60 : REGIE – Clôture de la régie des vacations funéraires
2026-61 : CREANCES – Admission en non-valeur
2026-62 : FISCALITE – lnstauration de la taxe sur les logements vacants
2026-63 : FISCALITE – Fixation du taux de la taxe sur les logements vacants
2- PATRIMOINE
2026-64 : FONCIER – Convention de servitude ENEDIS
2026-65 : FONCIER – Convention de servitude ENEDIS
2026-66 : FONClER – Convention de servitude ENEDIS
2026-67 : VENTE – Rétrocession parcelle partielle – Les Plaines
2026-68: LOCATION – Remboursement location salle
3- ENSEIGNEMENT-PERISCOLAIRE
2026-69 : EDUCATION – Projet Educatif de Territoire
4- ACTIONS ECONOMIOUES
2026-70 : COMMERCES – Ouvertures dominicales 2027
5- SECURITE-PREVENTION
2026-71: CONVENTION MUTUALISATION INTERVENTION CINEMOMETRIE PM ET PM ALIXAN
Séance ouverte au public (salle du Conseil municipal, deuxième étage de la mairie) et diffusée en direct sur Facebook.
